Les élections communales validées partout à Bruxelles, à l’exception de Saint-Josse
Le Collège juridictionnel a validé les élections du 13 octobre dernier pour 18 communes sur les 19.
Les conseils communaux vont pouvoir être installés dans 18 communes bruxelloises. En effet, le Collège juridictionnel vient de les informer de la validité des élections communales. Les communes vont pouvoir désigner les échevins et présenter leur bourgmestre.
Le Collège juridictionnel a rendu cinq décisions statuant sur dix-huit réclamations. Elles concernaient les communes d’Anderlecht, de Bruxelles, de Ganshoren, de Saint-Josse-ten-Noode, de Schaerbeek et d’Uccle. Quatre décisions ont conduit à des rejets des réclamations.
À Saint-Josse-ten-Noode, par contre, les élections ont été annulées. “Les Tennoodois pourraient donc être appelés une seconde fois aux urnes vers la fin janvier. Cette échéance pourrait néanmoins être reportée en cas de recours introduit auprès du Conseil d’État pour contester cette décision. La procédure d’annulation serait alors suspendue pendant 60 jours, le temps pour le Conseil d’État de statuer“, rappelle le Parlement bruxellois par voie de communiqué.
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Le Collège a ensuite examiné la validité des élections dans les communes. Il a procédé à des recomptages de bulletins dans six bureaux de vote de la Ville de Bruxelles et dans deux bureaux de vote à Molenbeek. “Ces opérations de recomptage ont conduit le Collège juridictionnel à corriger les résultats qui avaient été proclamés le soir du 13 octobre pour ces deux communes et à modifier l’attribution d’un siège au conseil communal de Bruxelles“. Le MR, privé d’un siège, vient d’indiquer qu’il n’ira pas en appel de la décision.
BX1 – Photos : Belga