Mot-clef : recours

Un recours contre le projet “ABŸ” à Forest met en péril 7 millions d’euros de subsides européens

14 février 2022 Consulter l'article "Un recours contre le projet “ABŸ” à Forest met en péril 7 millions d’euros de subsides européens"

Culture, bowlings, non-vaccinés… : face aux décisions du Codeco, les recours se succèdent

07 janvier 2022 Consulter l'article "Culture, bowlings, non-vaccinés… : face aux décisions du Codeco, les recours se succèdent"

Le secteur culturel introduit un recours au Conseil d’État

28 décembre 2021 Consulter l'article "Le secteur culturel introduit un recours au Conseil d’État"

Woluwe-Saint-Lambert obtient gain de cause dans son recours contre le permis de la Région pour des antennes GSM

19 mars 2021 Consulter l'article "Woluwe-Saint-Lambert obtient gain de cause dans son recours contre le permis de la Région pour des antennes GSM"

Bois de la Cambre : pour Philippe Close, le recours d’Uccle est prématuré

17 septembre 2020 Consulter l'article "Bois de la Cambre : pour Philippe Close, le recours d’Uccle est prématuré"

Circulation dans le bois de la Cambre : Uccle va introduire un recours contre la Ville de Bruxelles

17 septembre 2020 Consulter l'article "Circulation dans le bois de la Cambre : Uccle va introduire un recours contre la Ville de Bruxelles"

Pas d’avalanche de recours après la session de juin dans l’enseignement supérieur

19 août 2020 Consulter l'article "Pas d’avalanche de recours après la session de juin dans l’enseignement supérieur"

Les communes bruxelloises rejoignent le recours wallon contre l’accord sur la revalorisation de la police

26 septembre 2019 Consulter l'article "Les communes bruxelloises rejoignent le recours wallon contre l’accord sur la revalorisation de la police"