La biodiversité au coeur de la 3e commission délibérative du parlement bruxellois

Après la 5G et le sans-abrisme, au tour de la biodiversité de se trouver au cœur des débats de la troisième commission délibérative du parlement bruxellois. Le principe reste le même, comme le processus, mais les leçons ont été tirées des précédentes expériences. Début des travaux ce soir.

Comment combiner la biodiversité avec les différentes fonctions d’une ville-Région comme Bruxelles ? Comment résoudre les conflits entre besoin de nature, de logements, d’activités économiques ? Ces questions, particulièrement d’actualité, 45 citoyens et 15 députés de la commission Développement territorial du parlement bruxellois auront pour mission d’en discuter, d’en débattre au cours d’un processus qui devra déboucher sur la formulation de recommandations. Le thème retenu par le parlement, est issu d’une suggestion citoyenne, signée par plus de 1000 personnes.

Tirés au sort en deux temps, 23 femmes et 22 hommes, 9 néerlandophones et 36 francophones, de tous âges et des 19 communes, ont rendez-vous jusque fin mai avec la démocratie participative.

Première étape : ce jeudi soir, à 18h30 dans la salle des glaces du parlement bruxellois. Une première réunion des 60 participants, consacrée à la présentation du processus, explique Stéphane Vansantvoet, fonctionnaire au parlement bruxellois et « garant » du bon déroulement de la commission. « Ce soir on n’aborde pas encore le fond mais on présente le programme des travaux aux 60 participants. ». Une séance d’information animée par la présidente de la commission, Isabelle Emmey (PS). « L’objectif, c’est de mettre les gens en confiance. » Avant d’attaquer le vif du sujet dès samedi.

Un processus préparé au cordeau

Ce samedi matin, on entre dans le concret. Une série de personnes ressources présenteront les divers aspects de la thématique. Economie, urbanisme, logement, qualité de vie, nature : ces spécialistes aborderont les différentes fonctions de la ville, pour identifier les grands enjeux du sujet. A titre d’exemple, on pourra y entendre Amandine Tiberghien, de l’association Natagora ; Camille Callens, de Beci ; Laurent Schiltz, de la confédération de la construction ou encore Werner Van Mieghem, coordinateur du Rassemblement Bruxellois pour le Droit à l’Habitat (RBDH). Mais aussi des représentants de l’administration, pour cadrer les débats dans les compétences régionales. « Le but étant que les recommandations adoptées s’inscrivent bien dans le cadre des compétences régionales, de manière à pouvoir en assurer le suivi. », précise Stéphane Vansantvoet.

Les participants travailleront en petits groupes avant de se retrouver en plénière. L’occasion de suggérer l’un ou l’autre sujet qui n’aurait pas été abordé, comme la mobilité par exemple, pas au programme des interventions.

« Construire collectivement »

Les 14 et 15 mai s’ouvre la phase délibérative. Objectif ? « Avoir des propositions de recommandations, faire émerger les idées, les construire collectivement. » En petits groupes d’abord, avant d’échanger plus largement en plénière. « On tient à avoir des échanges très larges sur l’ensemble des recommandations. », commente Stéphane Vansantvoet.

L’étape suivante a lieu 6 jours plus tard, le 21 mai avec le vote des recommandations, qui émanent de la phase délibérative. La volonté est que les recommandations soient le plus abouties possible. Lors des deux éditions précédentes, les députés ajoutaient des amendements, ce qui était compliqué à suivre pour les citoyens qui ne maîtrisent pas forcément les ressorts du débat parlementaires. Cette fois, les textes seront mieux préparés en amont, lors de la phase délibérative. « A la fin des délibérations, on aura un premier résultat, qui, plutôt que d’être soumis immédiatement au vote, sera envoyé à tous les participants, de manière à ce que chacun puisse ajouter une remarque, une nuance. Ce n’est qu’après que le tout sera alors présenté en plénière. », explique Magali Plovie (Ecolo), députée bruxelloise, présidente du parlement de la Cocof et initiatrice des commissions délibératives.

Revoir notre émission Versus : La Commission délibérative, une manière de réinventer la démocratie ? (9 juin 2021)

Adaptations

D’autres adaptations ont été introduites dans le processus. Les leçons ont été tirées de chaque expérience. « On s’est rendu compte lors des précédentes éditions, que des améliorations étaient nécessaires. ». Comme de limiter le nombre de recommandations, pour favoriser la qualité plutôt que la quantité, de faire en sorte que chaque recommandation préparée en petit groupe soit mieux présentée à l’ensemble des participants en plénière, où chacun peut encore intervenir. Les experts, qui jusqu’ici n’intervenaient que le premier jour, seront présents lors de la délibération pour répondre aux questions qui pourraient émerger. A prévoir pour les prochaines fois : davantage de temps entre les séances.

La commission clôturera ses travaux le 31 mai, avec la présentation et l’adoption du rapport, par les rapporteurs, deux citoyens tirés au sort et deux députés.

Vous avez dit biodiversité ?

Le sujet de la biodiversité est au cœur de débats passionnés. Pensons aux dossiers du Chant des cailles ou de la friche Josaphat. « La volonté, c’est de ne pas se limiter à des dossiers précis mais de se donner l’occasion de dégager des pistes sur la manière de combiner biodiversité, logement, mobilité. », commente Magali Plovie. « Et entendre les citoyens sans l’interface des associations qui prennent souvent la parole en leur nom. », poursuit Isabelle Emmery, qui ajoute : «Mon souhait est de pouvoir construire ensemble des solutions. Mais la réalité c’est que le parlementaire reste souverain dans la décision finale.».

L’ambition est bien de nourrir le débat public et médiatique. «Contrairement au référendum, qui clive, ici on réfléchit collectivement et on essaie de trouver un équilibre. », analyse Magali Plovie. «Mon souhait est de pouvoir construire ensemble des solutions. Mais la réalité c’est que le parlementaire reste souverain dans la décision finale.», conclut Isabelle Emmery.

S.R.