Début de la phase d’étude sur la réforme de la fiscalité automobile à Bruxelles

La phase d’étude préalable à une réforme de la fiscalité automobile en Région bruxelloise va démarrer au cours du mois à venir, a indiqué lundi le ministre bruxellois des Finances Guy Vanhengel (Open Vld). Cette réforme qui vise à encourager l’usage de véhicules moins polluants concernera la taxe de circulation annuelle et la taxe de mise en circulation, dans la perspective de la reprise par la Région du service fédéral de taxe de circulation à partir de 2019.

Durant la phase d’étude, six experts (3N et 3F) en fiscalité automobile et en sciences de l’environnement se réuniront chaque mois, de même que, éventuellement, des groupes de travail thématiques complémentaires. La phase d’étude s’achèvera en février ou mars 2018 par la rédaction d’un rapport. De son propre aveu, le ministre Vanhengel souhaite travailler de la même manière que lors de la récente réforme de la fiscalité régionale. Celle-ci fut également préparée dans les détails par des experts réunis dans une taskforce. L’objectif est également d’impliquer les autres régions dans la taskforce, en vue d’arriver à une réforme de la fiscalité automobile englobant également les véhicules de leasing, ce qui requiert un accord de coopération.

Belga