DAZN remporte une bataille judiciaire contre la diffusion gratuite d’Eleven Sports : l’Horeca bruxellois bientôt concerné
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Regarder du football à la télé sans payer: pour DAZN, ce n’est plus possible. La société en charge des chaînes Eleven Sports a gagné une première bataille judiciaire et d’autres procès vont suivre, écrit De Tijd mercredi.
Trois entreprises horeca ont été condamnées par un juge du tribunal de l’entreprise à Anvers pour avoir diffusé les chaînes sportives de DAZN sans les payer, selon De Tijd. DAZN, sous la marque Eleven, est le principal détenteur de droits sur le football en Belgique.
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La condamnation est assortie d’une amende de 1.000 euros au cas où et pour chaque fois que les contrevenants viendraient à diffuser à nouveau sans licence. Ils doivent également supporter tous les frais de justice et verser des dommages et intérêts à DAZN. L’amende n’est pas la même pour tous les cafés et bars, car elle dépend notamment de la taille de l’établissement. Le montant de la licence augmente en effet en fonction de la superficie. Concrètement, les entreprises condamnées doivent débourser des milliers d’euros.
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Ces condamnations sont l’aboutissement d’une procédure qui a duré plus d’un an. DAZN a d’abord lancé une formule sous licence pour l’horeca et a également mené une campagne de sensibilisation auprès de milliers d’exploitants. Elle a ensuite envoyé des huissiers de justice auprès de gérants récalcitrants. Elle a pour finir engagé des poursuites judiciaires. Des jugements devraient bientôt être rendus dans une dizaine d’affaires devant les tribunaux de Liège, Charleroi et Bruxelles, notamment.
Belga – Photo : BX1