Poubelles sorties hors délais : découvrez à combien s’élève l’amende dans votre commune
Il revient aux communes de décider du montant de l’amende administrative délivrée pour les poubelles déposées sur le trottoir en dehors des horaires autorisés. Dans certaines communes, c’est un fonctionnaire sanctionnateur qui décide du montant de l’amende, qui peut s’élever jusqu’à 350 euros. Nous avons cherché à savoir combien pourrait vous coûter une poubelle sortie au mauvais moment dans les différentes communes bruxelloises.
C’est la commune de Schaerbeek qui figure sur la première marche du podium. La commune sanctionne dès la première infraction avec une taxe de 175€.
Dans certaines communes, en cas d’abus ou de récidives à répétition, l’amende peut s’avérer bien plus salée et atteindre les 350€. Dans ces cas, un fonctionnaire sanctionnateur décide du montant de l’amende. De 75€ à 350€ à Ixelles, de 0 à 350€ à Auderghem, ou encore de 70 à 350€ à Woluwe-Saint-Pierre. En revanche, la personne qui reçoit l’amende peut la contester et se défendre. Bien souvent, elle ne recevra finalement qu’un avertissement si elle présente des circonstances atténuantes, s’excuse et promet de respecter les horaires à l’avenir.
A Evere, l’amende est de 110€ et peut être abaissée à 55€ si vous vous défendez. A Ganshoren, elle peut s’élever jusqu’à 140€, et elle est de 100€ dans les communes de Bruxelles-Ville et Anderlecht.
Dans beaucoup de communes, vous pouvez vous défendre et verrez votre amende abaissée ou remplacée par un simple avertissement. A Etterbeek par exemple, votre amende peut passer de 85 à 45€.
Les communes les moins chères sont Woluwe-Saint-Lambert (30€) et Saint-Gilles (50€ pour le premier sac, puis 15€ par sac supplémentaire).
Enfin, à Berchem-Sainte-Agathe, on ne donnera qu’un autocollant pour une poubelle sortie en dehors des horaires, demandant de respecter les horaires. Une taxe de 59,75€ peut s’appliquer en cas d’abus (pour une très grande quantité de poubelles sorties au mauvais moment).
Quelle que soit votre commune, vous aurez toujours intérêt à contester l’amende et à expliquer les raisons de votre erreur. Son montant pourrait s’abaisser, ou même être ramené à 0 s’il s’agissait d’une erreur exceptionnelle.
