Molenbeek Sport doit payer 4000 euros d’astreintes par jour

Condamnée le 9 septembre dernier par le tribunal de première instance de Bruxelles à payer des astreintes, l’asbl Molenbeek Sport avait décidé de faire appel du jugement en référé. La décision vient de tomber et confirme la première, l’asbl est condamnée à payer 4000 euros d’astreintes. 

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Le litige entre l’asbl Molenbeek Sport et l’Académie Jeunesse Molenbeek pourrait bien arriver à son terme. La première citée doit octroyer des créneaux horaires pour les entraînements de foot de la deuxième citée. Tant que ce ne sera pas le cas, elle devra régler une astreinte quotidienne de 4000 euros, relate la DH.

En septembre dernier, le montant de l’astreinte se chiffrait à deux fois 1000 euros par semaine. Mais Jamel Azaoum (PS), le président de Molenbeek Sport, a décidé de refuser de payer et d’interjeter appel le 15 octobre. L’AJM, pour sa part, a demandé d’augmenter à 10 000 euros par jour le montant des astreintes.

Finalement, le tribunal de première instance de Bruxelles a décidé que Molenbeek Sport devait payer deux fois 2 000 euros par jour de retard d’application de la décision du 9 septembre.

Pour le conseiller communal, Ahmed El Khannouss (CDH), ” le président de l’ASBL a voulu faire plaisir à des amis, aujourd’hui, c’est Molenbeek Sport qui en paie les conséquences. J’ai tiré la sonnette d’alarme bien avant que ne commence le conflit judiciaire car le cadre légal de notre ASBL a été bafoué, le président ayant pris des décisions en dehors du conseil d’administration. Avec six ou sept membres du conseil, nous allons lui demander de rendre des comptes car il est hors de question que ce soient les citoyens qui paient.”

Du côté de Jamel Azaoum, ce montant met l’asbl en danger et explique que ” les décisions que nous avons suivies ont toujours été prises dans un lieu approprié, par l’entièreté du conseil d’administration. Moi, je ne fais qu’organiser les débats.”

Le jugement de l’appel de Molenbeek Sport devrait être connu le mois prochain. En attendant, un conseil de gestion et un conseil d’administration seront organisés la semaine prochaine.

Y. Mo. – Photo : Belga Image