Bruxelles attaque l’Europe concernant l’autorisation du glyphosate
Cette molécule présente dans des herbicides comme le très répandu Roundup est au centre de débats sur ses effets sanitaires depuis des années.
Le gouvernement bruxellois a décidé de traîner la Commission européenne devant la Cour de justice européenne pour violation du principe de précaution, en rapport avec le renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché du glyphosate.
J’ai décidé de saisir le Tribunal européen contre l’autorisation de renouvellement du glyphosate. C’est contraire au principe de précaution en matière d’environnement et de santé #glyphosate 1/2 https://t.co/iLIYoj87aW
— Céline Fremault (@celinefremault) March 10, 2018
BXL veut une annulation du règlement et une décision de phasing out claire ! Merci @brugov @rudivervoort de m’avoir soutenue dans cette décision pour un BXL sans Pesticides #glyphosate 2/2
— Céline Fremault (@celinefremault) March 10, 2018
Selon Le Soir, le recours de la Région bruxelloise a été introduit jeudi dernier. La Région estime que le principe de précaution “requiert, en cas d’incertitude scientifique quant au risque pour la santé ou l’environnement, d’adopter une approche prudente“, ce que la Commission n’aurait pas fait, en décembre dernier, au moment de renouveler l’autorisation du glyphosate.
Bruxelles demande l’annulation du règlement controversé, à un horizon de trois ans qui devrait permettre de rectifier le tir ou d’assortir l’autorisation de mesures contraignantes. Il n’est cependant pas sûr que la Cour de justice estime le recours bruxellois recevable, note Le Soir: l’Europe ne reconnaît que les Etats, et la jurisprudence de la Cour est très restrictive.
Belga
