Droits d'auteur: Madonna remporte une victoire significative

Madonna a remporté jeudi une victoire significative dans une affaire de droits d’auteur autour de son tube planétaire “Vogue”, dans une décision de justice qui pourrait aider les artistes adeptes du “sampling”. En cause, un bref extrait d’une mélodie de cuivres entendu cinq fois sur la version pour radio de “Vogue”, chanson sortie en 1990.
Un jury “raisonnable ne pourrait pas conclure que le grand public pourrait détecter l’origine des cuivres” dans le morceau de Madonna, estime une magistrate d’une cour d’appel fédérale responsable notamment de la Californie, Susan Graber.
C’est un groupe américain de funk, le Salsoul Orchestra, qui avait à l’origine enregistré les cuivres au début des années 1980 pour leur titre “Ooh I Love It (Love Break”). Le producteur de cette chanson, Shep Pettibone, avait ensuite enregistré “Vogue” avec Madonna.
Le détenteur des droits de la première chanson, VMG Salsoul, avait engagé des poursuites contre la star américaine et le producteur, arguant qu’ils devraient lui verser des royalties pour l’usage du “sample”.
Faute de droits d’auteur, VMG Salsoul évitera au moins de payer les frais de justice de Madonna et de Shep Pettibone, comme le lui avait ordonné un premier tribunal, la magistrate de la cour d’appel estimant que les poursuites engagées par les plaignants n’étaient pas déraisonnables, mêmes s’ils ont finalement été déboutés.
La décision de jeudi contredit celles, antérieures, d’autres cours d’appel fédérales et pourrait être brandie par les musiciens adeptes du “sampling”, cet usage de courts extraits d’autres morceaux dans des chansons.
En 2005, une autre cour d’appel fédérale avait donné raison à Funkadelic contre les rappeurs de N.W.A qui utilisaient un de leurs riffs de guitare sur le morceau,”100 Miles and Runnin”. La justice avait estimé dans ce cas que même les plus courts extraits étaient protégés par la propriété intellectuelle, ce qui avait encouragé d’autres artistes à réclamer leurs droits d’auteur dans d’autres affaires.