Le procès des attentats de Bruxelles débute le lundi 5 décembre : voici le programme des prochains jours

Le procès des attentats à Bruxelles débutera mercredi, devant la cour d’assises de Bruxelles, avec le tirage au sort des jurés. Les débats commenceront ensuite le lundi 5 décembre à 09h00. Initialement, le procès devait débuter en octobre, mais la procédure a été reportée en raison de l’inadéquation du box des accusés.

Neuf hommes comparaîtront, dont un doit répondre uniquement de participation aux activités d’un groupe terroriste et les huit autres de cette même prévention ainsi que d’assassinats et de tentatives d’assassinat dans un contexte terroriste. Un dixième accusé est quant à lui présumé mort.

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La cour d’assises procédera, mercredi dès 09h00, au tirage au sort de 36 jurés, dont 12 effectifs et 24 suppléants, parmi un panel de quelque 1.000 citoyens qui ont été convoqués à cette audience. Néanmoins, tous ne seront pas présents mercredi. Environ 300 d’entre eux ont obtenu préalablement une dispense. La cour pourrait dispenser d’autres candidats jurés encore à l’audience mercredi. C’est la présidente qui octroiera ou non cette faveur, après avoir entendu les arguments de chaque personne qui sollicite d’être exempté de ce devoir citoyen.

Une fois la question des dispenses réglée, ce qui pourrait prendre un certain temps, la cour procédera au tirage au sort en lui-même. L’ensemble de la défense et le ministère public, qui disposent des noms, prénoms et professions des candidats jurés, auront droit à 18 récusations chacun. La cour peut aussi récuser des candidats si la parité hommes et femmes n’est pas atteinte. Tout jury doit être composé d’au moins quatre hommes ou femmes sur un total de douze jurés.

Dès que le jury sera formé, les jurés prêteront serment et quelques mots d’explication au sujet de leur mission leur seront adressés par la présidente. L’audience sera ensuite levée et toutes les parties ainsi que les jurés se retrouveront le 5 décembre à 09h00 pour entamer les débats. Le procès des auteurs et co-auteurs présumés des attentats devait débuter le 13 octobre, mais il a été repoussé au 5 décembre en raison d’un box des accusés non conforme qui a dû être réaménagé.

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Belga – Photo : Belga Image/Eric Lalmand