Particules fines – La suspension de la procédure de la Commission due à de meilleurs résultats belges en 2014

La Commission européenne a suspendu la procédure intentée contre la Belgique pour dépassement des normes de particules fines parce que les résultats 2014 de la qualité de l’air montrent une amélioration, a indiqué vendredi un porte-parole de la Commission européenne. La ministre flamande de l’Environnement, Joke Schauvliege, avait annoncé jeudi que la procédure en infraction intentée contre la Belgique était suspendue, sans donner plus de précisions sur les raisons. “Nous avons reçu de nouvelles données, qui montrent pour 2014 que les normes de particules fines étaient en accord avec les règles européennes”, a expliqué vendredi Enrico Brivio, porte-parole de la Commission européenne pour les questions d’environnement.

La Commission a donc décidé de “laisser passer un peu de temps” pour voir si cette conformité avec les règles européennes se stabilise et, dans l’intervalle, a suspendu la procédure contre la Belgique, a précisé M. Brivio. La situation devrait être réévaluée en septembre 2016 lors du prochain rapport sur la qualité de l’air.

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20 novembre 2015 - 13h40