facebook gplus home menu play rss search tlbxl_b tv twitter youtube

La Cour constitutionnelle valide la 4G à Bruxelles

cour_constitutionnelleL’arrêt de la Cour constitutionnelle de ce mercredi valide définitivement la 4G et son déploiement à Bruxelles. Pour rappel, le Parlement bruxellois avait modifié, le 3 avril 2014, l’ordonnance GSM pour pouvoir déployer la 4G. La norme était donc passée de 3 V/m à 6 V/m. En réaction,  plusieurs associations avaient introduit un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle contre cette nouvelle ordonnance, estimant qu’il s’agissait là d’un recul dans la protection de la santé des Bruxellois.

Norme 50 fois plus sévère que celle de l’OMS

Dans son arrêt, la Cour constate que malgré l’augmentation de la norme, celle-ci reste 50 fois plus sévère que la norme préconisée par l’Organisation Mondiale de la Santé. En terme d’expositions, la Région bruxelloise reste donc largement en dessous des normes recommandées sur le plan international et sur le plan européen. La Cour remarque aussi que les citoyens bruxellois restent toujours mieux protégés que les citoyens wallons et flamands. La Cour conclut ainsi que le principe de précaution est bel et bien respecté. Dans son arrêt, la Cour pointe uniquement une imprécision technique mineure relative à la norme applicable sur les balcons et terrasses. Enfin, la Cour reconnaît la nécessité de développer la 4G à Bruxelles en raison de son rôle international et européen.

 

 

Abonnez-vous à nos newsletters

News liées Toute l'info

Fil d'actu Toutes les dépêches

24 mai 2017 Trump à Bruxelles – Donald Trump remercie Bruxelles pour l'"accueil chaleureux"

Le président américain Donald Trump, arrivé mercredi après-midi sur le sol belge, a remercié dans la soirée ses hôtes du jour, via un message posté sur Twitter. « Merci pour l’accueil chaleureux à Bruxelles, Belgique, cette après-mi lire plus

Belga

24 mai 2017 Les Belges à l'étranger – Manchester United et Fellaini battent l'Ajax 2-0 et remportent l'Europa League

Manchester United s’est imposé 2-0 face à l’Ajax Amsterdam à l’issue de la finale de l’Europa League de football mercredi soir à la Friends Arena de Solna, près de Stockholm, en Suède. Les buts de la rencontre ont été marqués par Paul Po lire plus

Belga

24 mai 2017 Le Premier ministre canadien Justin Trudeau a atterri en Belgique

Le Premier ministre canadien Justin Trudeau est arrivé mercredi soir vers 22h30 à l’aéroport de Melsbroek, a constaté l’agence Belga sur place. Le Premier ministre Charles Michel l’a accueilli à son arrivée sur le tarmac. « Accueil chaleureux à un ami lire plus

Belga

24 mai 2017 Trump à Bruxelles – L'homme interpellé à la fin de la manifestation anti-Trump a été libéré par la police

L’homme interpellé mercredi par la police alors que le cortège de la manifestation contre la venue de Donald Trump à Bruxelles arrivait à la gare du Nord, a été libéré, a indiqué la porte-parole de la zone de police Bruxelles-Ixelles lire plus

Belga

24 mai 2017 Attentat à Manchester – Une femme arrêtée en relation avec l'attentat de Manchester

La police de Manchester a annoncé mercredi l’arrestation d’une sixième personne, une femme, en relation avec l’attentat qui a fait 22 morts à la sortie d’un concert lundi dans la ville du nord-ouest de l’Angleterre. « Des perquisitions ont été menées ce (merc lire plus

Belga

24 mai 2017 Giro – Le top 15 reste l'objectif privilégié de Maxime Monfort

Si Maxime Monfort n’a pas encore remporté la moindre victoire en 17 étapes sur le Tour d’Italie 2017, il a cependant grappillé trois positions au classement général mercredi. Le Belge de l’équipe Lotto Soudal est désormais à la 12e place provis lire plus

Belga

http://www.vivreici.be/
http://www.hlcoiffure.com/
http://www.celini.be/
http://www.leopeeters.be/
http://www.leopeeters.be/
http://www.cocof.be/
http://www.rtbf.be/vivacite/
http://www.stib-mivb.be/