facebook gplus home menu play rss search tlbxl_b tv twitter youtube

Pollution des sols à Bruxelles – Les règles à suivre seront bientôt revues et simplifiées

Le gouvernement bruxellois a donné son feu vert à une révision de l’ordonnance fixant les règles à suivre en matière d’assainissement des sols pollués à Bruxelles, a annoncé vendredi la ministre bruxellosie de l’Environnement Céline Fremault (cdH). Cette révision en profondeur permettra d’alléger les obligations, de réduire les charges administratives, d’optimaliser les procédures d’étude et de traitement des sols pollués tout en conservant des objectifs ambitieux de protection de l’environnement et de santé publique, a-t-elle fait valoir.
Si la pollution est orpheline, soit lorsque le propriétaire ou l’exploitant d’une parcelle n’est pas responsable d’avoir causé la pollution du sol, la Région bruxelloise prendra en charge 100% des frais d’étude et interviendra plus largement qu’auparavant dans les frais de dépollution.
Peu visible, la pollution des sols et des eaux souterraines représente près de 400 hectares à Bruxelles. Après une évaluation, en 2013, de l’ordonnance du 5 mars 2009 entrée en vigueur l’année suivante, le gouvernement régional a décidé de modifier le dispositif.
Au-delà du transfert à Bruxelles Environnement de la charge de la preuve concernant les inscriptions des terrains à l’inventaire de l’état du sol, les notions de types de pollution ainsi que la possibilité de dispenses et de dérogation notamment en matière de vente de terrain seront simplifiées, tout comme les études détaillées quand les pollutions sont orphelines et s’étendent en dehors du périmètre de la parcelle concernée.
Les procédures seront accélérées notamment en cas de découverte fortuite de pollution.

Abonnez-vous à nos newsletters

Fil d'actu Toutes les dépêches

27 mai 2017 L'assassin présumé de Silvio Aquino cite le ministre Geens en justice

Martino T., considéré comme le commanditaire de l’assassinat de Silvio Aquino, cite le ministre de la Justice Koen Geens (CD&V) en justice, rapportent samedi Het Belang van Limburg, Het Nieuwsblad et De Standaard. « Mon client est proche de l’effondrement mental », affirme son avocat lire plus

Belga

27 mai 2017 Ligue de Diamant – Des athlètes privés de visas interdits de meeting à Eugene

Le hurdler russe Sergey Shubenkov fait partie de dix athlètes interdits de compétition ce week-end à la Prefontaine Classic comptant pour la Ligue de diamant à cause de problèmes de visa, ont déclaré les organisateurs vendredi. « Après plusieurs lire plus

Belga

27 mai 2017 Les prisonniers palestiniens arrêtent leur grève de la faim

Les centaines de prisonniers palestiniens qui observaient une grève de la faim depuis le 17 avril dans des prisons israéliennes pour améliorer leurs conditions de détention ont mis fin à leur mouvement, ont indiqué samedi des sources palestiniennes et isra lire plus

Belga

27 mai 2017 Zbigniew Brzezinski, ancien conseiller de Jimmy Carter, s'est éteint

L’ancien conseiller à la sécurité nationale du président américain Jimmy Carter, Zbigniew Brzezinski, est décédé à l’âge de 89 ans, a annoncé vendredi soir sa famille. « Mon père est décédé paisibl lire plus

Belga

27 mai 2017 Ligue de Diamant – Chespol signe le 2e chrono de l'histoire sur 3.000m steeple, pas de record pour Dibaba

La prodige kényane Celliphine Chespol a signé le deuxième meilleur chrono de l’histoire sur 3.000 m steeple, vendredi à Eugene (Oregon), malgré un arrêt forcé pour remettre l’une de ses chaussures. Pour la première journée de leur r lire plus

Belga

27 mai 2017 Des trains supplémentaires en direction de la Côte

La SNCB prévoit trois trains supplémentaires vers Ostende ce samedi, en plus des quatre annoncés mercredi qui circuleront également vers la Côte, indique le porte-parole de la SNCB Bart Crols. La société de chemins de fer prévoit donc sept train lire plus

Belga

http://www.vivreici.be/
http://www.hlcoiffure.com/
http://www.celini.be/
http://www.leopeeters.be/
http://www.leopeeters.be/
http://www.cocof.be/
http://www.rtbf.be/vivacite/
http://www.stib-mivb.be/