Les Savonneries Bruxelloises, nouveau fournisseur breveté de la Cour de Belgique

Les Savonneries Bruxelloises est la seule nouvelle entreprise à faire son apparition sur la liste des “Fournisseurs brevetés” de la Cour de Belgique. Le roi Philippe a mis à jour cette liste vendredi, comme chaque année à l’approche de la Fête du Roi, le 15 novembre. Le Roi et la Reine recevront les nouveaux titulaires le 23 novembre au Palais Royal de Bruxelles. Le brevet de Fournisseur de la Cour est accordé à titre personnel, au titulaire de l’entreprise. Sept entreprises ont changé de titulaire, dont notamment la confiserie Leonidas ou l’entreprise Sony Belgium. Le couple royal les recevra également.

L’octroi du titre de Fournisseur breveté de la Cour consacre la qualité d’un service rendu au Roi et à la Reine à l’occasion de la fourniture régulière de biens et/ou de services.

La Cour de Belgique compte quelque 3.500 fournisseurs, mais une centaine seulement bénéficie du titre de Fournisseur breveté, qui est valable pour une période de cinq ans renouvelable. Pour obtenir le brevet, une demande doit être introduite auprès de l’Intendant de la Liste Civile du Roi. Parmi les conditions d’octroi figurent notamment ces 3 points: le demandeur doit avoir effectué à la Liste Civile du Roi des fournitures et/ou des prestations de services en qualité et quantité suffisante pendant une période d’au moins 5 ans, disposer d’un siège d’exploitation et d’une inscription au Registre du Commerce en Belgique.

Le brevet est décerné à titre gracieux et ne confère ni monopole ni droit quelconque à une continuité dans la fourniture de produits ou services.